Village de Saint-Aventin

Comptes rendus des Conseils municipaux

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/04/2019

Présents : Tous les membres en exercice sauf Madame JUIN MIELLET Maryse excusée. DELIBERATIONS BUDGETAIRES adoptées à l’unanimité des membres présents Vote des taux d’imposition COMMUNALES des taxes directes locales 2019 : Les taux d’imposition des 3 taxes directes locales (impôts locaux) sont reconduits sur la même base que les taux

12 avril 2019

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COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/2019

Présents : Tous les membres en exercice. Le Conseil Municipal valide l’ajout de deux délibérations relatives : Demande de subvention toilettes publiques parking Téchous auprès du Conseil Département dans le cadre des contrats de territoire Demande de subvention pour éclairage et chauffage intérieur église – Remplacement éclairage

22 mars 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 06/02/2019

En préambule Mr le Maire rappelle la justification de la  procédure de ce  conseil exceptionnel, en présentant le courrier de désistement du prestataire Hélibéarn concernant les prestations de secours héliportés sur la station de Superbagnères. DELIBERATION Validation du nouveau prestataire des secours héliportés et autorisation de

6 février 2019

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/01/2018

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –   Le Conseil Municipal valide le montant des décisions modificatives budgétaires numéro 3 et numéro 4 Section Investissement telles que définies ci-après, afin de régler la première annuité du prêt CAISSE d’EPARGNE de 87 000 € : Décision n°3 :

19 janvier 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/2019

DEMANDE D’AJOUT DE CINQ DELIBERATIONS Choix du nouveau prestataire pour la fourniture et la pose de l’ensemble des huisseries de l’atelier et des garages. DM 6 Prise de la compétence Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale par la CCPHG (mail du 09/01/2019 de la CPHG) Clôture Régies : Location

11 janvier 2019

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COMPTE RENDU MUNICIPAL DU 23/11/2018

Présents : Tous les membres en exercice. SIX DELIBERATIONS ont été rajoutées sur proposition de Mr le Maire en début de séance : Comme tous les ans Laurent OZENE, notre employé communal a fait part de son souhait de louer pour la saison d’hiver 2018/2019 la cabane située sur le parking de Téchous. La trésorerie de Luchon nous

23 novembre 2018

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2018

PROJET AFP CASTILLON DE LARBOUST / CAZEAUX DE LARBOUST / SAINT-AVENTIN Ouverture de la réunion par Monsieur Jean-Claude BORDES, maire de Saint-Aventin Intervenants : Monsieur CRAMPE Philippe représentant la commune de Castillon de Larboust et porteur du projet accompagné de Madame Leslie SAINT-GENIEZ Et Monsieur TIitouan LEJEUNE représentants

26 septembre 2018

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/09/ 2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception Monsieur BLANC Alain excusé. DELIBERATIONS VALIDEES Délibérations actions et protections sociales suite avis Comité Technique favorable (adhésion CNAS + mutuelle) Coupes à asseoir en 2019 en forêt communale relevant du Régime Forestier suite courrier ONF : l’ONF nous informe de

25 septembre 2018

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/07/2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mr OUSTALET Philippe ayant donné procuration à Mr BORDES Jean-Claude et Mr BLANC Alain ayant donné procuration à Mr MATHIAS Christian. DELIBERATIONS Délibération relative à l’équilibre budgétaire du compte 2316 restauration Retable : DM n°1. Création Syndicat Mixte Ouvert

13 juillet 2018

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mr SANSUC ROBERT ayant donné procuration à Mr MATHIAS Christian et Mme JUIN-MIELLET Maryse absente excusée. DELIBERATIONS APPROUVEES Nouvelle délibération relative à l’exonération de la taxe d’habitation pour les locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés

25 mai 2018

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