Archives des Arrêtés - Saint-Aventin

Village de Saint-Aventin

Arrêtés

Arrêtés

Arrêté Temporaire Route départementale 618

6 octobre 2026

Arrêté portant mesures de gestion et de restriction des prélèvement d’eau dans le département de la Haute-Garonne

3 octobre 2026

Arrêté portant mesures de gestion et de restriction des prélèvements d’eau dans le département de la Haute-Garonne à compter du 26/09/2026

26 septembre 2026

ARRÊTÉ MUNICIPAL portant interdiction temporaire de circulation et d’accès hameau de Gourron

25 septembre 2026

Arrêté Temporaire portant réglementation de la circulation sur la RD 618 à l’occasion de travaux de réfection de toiture

15 septembre 2026

Arrêté portant mesures de gestion et de restriction des prélèvements d’eau dans le département de la Haute-Garonne

12 septembre 2026

Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département de la Haute-Garonne du 12 septembre au 1er novembre 2026

11 septembre 2026

Arrêté municipal Travaux Superbagnères secteur “Piste ESTIVES”

1 septembre 2026

Arrêtés municipaux

31 août 2026

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2026-53 portant permission temporaire d’occupation du domaine public Parcelle cadastrée B 844 – Superbagnères

20 août 2026