Village de Saint-Aventin

Comptes rendus des Conseils municipaux

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/01/2018

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –   Le Conseil Municipal valide le montant des décisions modificatives budgétaires numéro 3 et numéro 4 Section Investissement telles que définies ci-après, afin de régler la première annuité du prêt CAISSE d’EPARGNE de 87 000 € : Décision n°3 :

19 janvier 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/2019

DEMANDE D’AJOUT DE CINQ DELIBERATIONS Choix du nouveau prestataire pour la fourniture et la pose de l’ensemble des huisseries de l’atelier et des garages. DM 6 Prise de la compétence Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale par la CCPHG (mail du 09/01/2019 de la CPHG) Clôture Régies : Location

11 janvier 2019

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COMPTE RENDU MUNICIPAL DU 23/11/2018

Présents : Tous les membres en exercice. SIX DELIBERATIONS ont été rajoutées sur proposition de Mr le Maire en début de séance : Comme tous les ans Laurent OZENE, notre employé communal a fait part de son souhait de louer pour la saison d’hiver 2018/2019 la cabane située sur le parking de Téchous. La trésorerie de Luchon nous

23 novembre 2018

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2018

PROJET AFP CASTILLON DE LARBOUST / CAZEAUX DE LARBOUST / SAINT-AVENTIN Ouverture de la réunion par Monsieur Jean-Claude BORDES, maire de Saint-Aventin Intervenants : Monsieur CRAMPE Philippe représentant la commune de Castillon de Larboust et porteur du projet accompagné de Madame Leslie SAINT-GENIEZ Et Monsieur TIitouan LEJEUNE représentants

26 septembre 2018

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/09/ 2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception Monsieur BLANC Alain excusé. DELIBERATIONS VALIDEES Délibérations actions et protections sociales suite avis Comité Technique favorable (adhésion CNAS + mutuelle) Coupes à asseoir en 2019 en forêt communale relevant du Régime Forestier suite courrier ONF : l’ONF nous informe de

25 septembre 2018

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/07/2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mr OUSTALET Philippe ayant donné procuration à Mr BORDES Jean-Claude et Mr BLANC Alain ayant donné procuration à Mr MATHIAS Christian. DELIBERATIONS Délibération relative à l’équilibre budgétaire du compte 2316 restauration Retable : DM n°1. Création Syndicat Mixte Ouvert

13 juillet 2018

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mr SANSUC ROBERT ayant donné procuration à Mr MATHIAS Christian et Mme JUIN-MIELLET Maryse absente excusée. DELIBERATIONS APPROUVEES Nouvelle délibération relative à l’exonération de la taxe d’habitation pour les locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés

25 mai 2018

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/04/2018

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de M. BLANC Alain ayant donné procuration à Mr OUSTALET Philippe. DELIBERATIONS Suite aux retours de l’Agence Technique Départementale et du Comité Technique Intercommunal du Centre de Gestion : Le Conseil Municipal valide l’ajout de la délibération relative à la mise à jour du

12 avril 2018

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/03/2018

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –  Le Conseil Municipal à cinq voix pour et une abstention valide la délibération relative à l’avis des membres du SIGAS sur le projet de création d’un Syndicat Mixte Ouvert des stations de montagne de la Haute-Garonne regroupant les 3 stations du Mourtis, de Luchon

23 mars 2018

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/03/2018

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –   Le Conseil Municipal valide l’ajout d’une délibération relative à l’avis des membres de la CCPHG sur le  projet de la création d’un Syndicat Mixte Ouvert des stations de montagne de la Haute-Garonne regroupant les 3 stations du Mourtis, de Superbagnères et

3 mars 2018

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