Village de Saint-Aventin

Comptes rendus des Conseils municipaux

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2019

29 novembre 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/10/2019

30 septembre 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2019

27 août 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/07/2019

17 juillet 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2019

6 juin 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/04/2019

Présents : Tous les membres en exercice sauf Madame JUIN MIELLET Maryse excusée. DELIBERATIONS BUDGETAIRES adoptées à l’unanimité des membres présents Vote des taux d’imposition COMMUNALES des taxes directes locales 2019 : Les taux d’imposition des 3 taxes directes locales (impôts locaux) sont reconduits sur la même base que les taux

12 avril 2019

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COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/2019

Présents : Tous les membres en exercice. Le Conseil Municipal valide l’ajout de deux délibérations relatives : Demande de subvention toilettes publiques parking Téchous auprès du Conseil Département dans le cadre des contrats de territoire Demande de subvention pour éclairage et chauffage intérieur église – Remplacement éclairage

22 mars 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 06/02/2019

En préambule Mr le Maire rappelle la justification de la  procédure de ce  conseil exceptionnel, en présentant le courrier de désistement du prestataire Hélibéarn concernant les prestations de secours héliportés sur la station de Superbagnères. DELIBERATION Validation du nouveau prestataire des secours héliportés et autorisation de

6 février 2019

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/01/2018

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –   Le Conseil Municipal valide le montant des décisions modificatives budgétaires numéro 3 et numéro 4 Section Investissement telles que définies ci-après, afin de régler la première annuité du prêt CAISSE d’EPARGNE de 87 000 € : Décision n°3 :

19 janvier 2019

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/2019

DEMANDE D’AJOUT DE CINQ DELIBERATIONS Choix du nouveau prestataire pour la fourniture et la pose de l’ensemble des huisseries de l’atelier et des garages. DM 6 Prise de la compétence Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale par la CCPHG (mail du 09/01/2019 de la CPHG) Clôture Régies : Location

11 janvier 2019

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