Archives des Arrêtés - Page 3 sur 10 - Saint-Aventin

Village de Saint-Aventin

Arrêtés

Arrêtés

ARRETE DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE

11 février 2025

ARRÊTÉS PISTE SAISON D’HIVER 2024-2025

25 novembre 2024

Arrêté municipal réglementant la pratique du VTT

2 août 2024

Arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un ERP

21 décembre 2023

ARRÊTE PRÉFECTORAL portant levée des déclarations d’infection de maladie hémorragique épizootique d’établissement du département de la Haute-Garonne

20 décembre 2023

Arrêté route départementale 46

18 décembre 2023

Arrêté d’interdiction accès toit terrasse gare amont télécabine à Superbagnères

7 décembre 2023

Arrêté autorisant une mise en exploitation de remontée mécanique

6 décembre 2023

Arrêté préfectoral portant approbation du règlement de police de la télécabine 10 places Crémaillère Express de Superbagnères

2 décembre 2023

Arrêté préfectoral relatif à la liste des personnes habilitées à assister le salarié au cours de l’entretien préalable au licenciement

20 novembre 2023