Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mr OUSTALET Philippe ayant donné procuration à Mr BORDES Jean-Claude et Mr BLANC Alain ayant donné procuration à Mr MATHIAS Christian. DELIBERATIONS Délibération relative à l’équilibre budgétaire du compte 2316 restauration Retable : DM n°1. Création Syndicat Mixte Ouvert

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de Mr SANSUC ROBERT ayant donné procuration à Mr MATHIAS Christian et Mme JUIN-MIELLET Maryse absente excusée. DELIBERATIONS APPROUVEES Nouvelle délibération relative à l’exonération de la taxe d’habitation pour les locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés

Présents : Tous les membres en exercice à l’exception de M. BLANC Alain ayant donné procuration à Mr OUSTALET Philippe. DELIBERATIONS Suite aux retours de l’Agence Technique Départementale et du Comité Technique Intercommunal du Centre de Gestion : Le Conseil Municipal valide l’ajout de la délibération relative à la mise à jour du

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –  Le Conseil Municipal à cinq voix pour et une abstention valide la délibération relative à l’avis des membres du SIGAS sur le projet de création d’un Syndicat Mixte Ouvert des stations de montagne de la Haute-Garonne regroupant les 3 stations du Mourtis, de Luchon

Présents : Tous les membres en exercice. Délibérations –   Le Conseil Municipal valide l’ajout d’une délibération relative à l’avis des membres de la CCPHG sur le  projet de la création d’un Syndicat Mixte Ouvert des stations de montagne de la Haute-Garonne regroupant les 3 stations du Mourtis, de Superbagnères et